Marie-Christine Van Marle

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De: Marie-Christine VAN MARLE
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
DEVK1615997S(source BODD)
nomination
10 Juillet 201610/07/2016
De: Marie-Christine VAN MARLE
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Organisation CGT-FSU
Membre titulaire
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1511053S(source BODD)
désignation
25 Juin 201525/06/2015
De: Marie-Christine VAN MARLE
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
suppleant
DEVK1507555S(source BODD)
nomination
25 Juin 201525/06/2015
De: Marie-Christine VAN MARLE
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
suppleant
DEVK1500215S(source BODD)
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Marie-Christine VAN MARLE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
1. Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT-FSU
Groupe:
Comité technique de l'administration centrale
DEVK1500178S(source BODD)
nomination
25 Janvier 201525/01/2015
De: Marie-Christine VAN MARLE
(CGT)
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
Membres titulaires
Groupe:
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1224856S(source BODD)
désignation
25 Juin 201225/06/2012
De: Marie-Christine VAN MARLE
Objet:
au comité technique spécial du secrétariat général
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique spécial du secrétariat général
suppleant
DEVK1132567S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201125/12/2011
De: Marie-Christine VAN MARLE
Objet:
au comité technique de l'administration centrale
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Comité technique de l'administration centrale
DEVK1131528S(source BODD)
nomination
25 Décembre 201125/12/2011
De: Marie-Christine VAN MARLE
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
Représentants du personnel
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du secrétariat général
DEVK1116442A(source BODD)
composition
10 Juillet 201110/07/2011
De: Marie-Christine VAN MARLE
Objet:
au comité technique paritaire central
représentants du personnel
Représentants suppléants
Syndicat CGT
Groupe:
Comité technique paritaire central
suppleant
DEVK1012071S(source BODD)
nomination
10 Juin 201010/06/2010
De: Marie-Christine Van Marle
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 6. -
agent contractuel, la délégation prévue à l'article 2 du présent décret est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000584414(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 200011/10/2000
De: Marie-Christine Van Marle
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 6. -
agent contractuel, la délégation prévue à l'article 2 du présent décret est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000215029(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200015/03/2000
De: Marie-Christine Van Marle
attachée administrative
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 7. -
agent contractuel, la délégation prévue à l'article 2 du présent décret est dévolue
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000212129(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199910/06/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.